Le Plan Local d’Urbanisme :
Historique : Le Conseil municipal a pris une délibération le 8 avril 2010 pour la révision du POS de la commune (Plan d’Occupation des Sols) et pour son passage en PLU (Plan Local d’Urbanisme).L’élaboration du PLU a démarré en 2011 ; les études conduites par un bureau d’études se sont déroulées en quatre phases :- Etat des lieux et diagnostic en 2012.
- Elaboration du Projet d’Aménagement et de Développement Durable en 2013. Le PADD est un document simple et concis, donnant une information claire aux habitants sur les orientations générales d’urbanisme et d’aménagement de la commune.
- Formalisation des documents constituant le PLU et arrêt du projet, au cours d’une délibération du Conseil municipal le 11 juillet 2013.
- Consultation des services publics avec enquête publique fin 2013.
Le PLU a été approuvé au cours d’une délibération du Conseil municipal le 17 mars 2014.
Le PLU a été modifié une fois; la modification simplifiée N°1 a été approuvée au cours d’une délibération du Con-seil municipal le 25 septembre 2015.
Le PLU se compose du rapport de présentation, de la carte des aléas, du plan des risques, du PADD, des OAP(orientations d’aménagement et de programmation) du règlement et des annexes (documents consultables en ligne et à la Mairie) :
Dispositions Générales Plan de zonage Serpaize
Règlement zone A Plan de zonage Serpaize centre
Règlement zone AU Plan des Risques
Règlement zone N Carte des Aléas
Règlement zone Ua Orientation et aménagement
Règlement Ub
Règlement zone Uc
Règle ment zone Ui
Règlement zone UL
Modification simple du PLU en vigueur :
Approbation de la modification
simple du PLU en vigueur par Délibération du conseil communautaire de
Vienne Condrieu Agglomération du 31/01/2023 : ici
Rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions : ici
PIÈCE N°0. PIÈCES ADMINISTRATIVES
PIÈCE N°1. EXPOSE DES MOTIFS ET NOTICE DE PRESENTATION
PIECE N°3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
PIECE N°4a – PLAN DE ZONAGE – ECHELLE 1/5000
PIECE N°4b – PLAN DE ZONAGE – CENTRE VILLAGE ECHELLE 1/2500
PIECE N°4c – PLAN DES RISQUES ET DES SUP – ECHELLE 1/5000
PIECE N°5. REGLEMENT ECRIT