Bienvenue à Serpaize

Cliquez ici pour télécharger l’ensemble des images

Le Plan Local d’Urbanisme :

Historique : Le Conseil municipal a pris une délibération le 8 avril 2010 pour la révision du POS de la commune (Plan d’Occupation des Sols) et pour son passage en PLU (Plan Local d’Urbanisme).L’élaboration du PLU a démarré en 2011 ; les études conduites par un bureau d’études se sont déroulées en quatre phases :

  • Etat des lieux et diagnostic en 2012.
  • Elaboration du Projet d’Aménagement et de Développement Durable en 2013. Le PADD est un document simple et concis, donnant une information claire aux habitants sur les orientations générales d’urbanisme et d’aménagement de la commune.
  • Formalisation des documents constituant le PLU et arrêt du projet, au cours d’une délibération du Conseil municipal le 11 juillet 2013.
  • Consultation des services publics avec enquête publique fin 2013.

Le PLU a été approuvé au cours d’une délibération du Conseil municipal le 17 mars 2014.
Le PLU a été modifié une fois; la modification simplifiée N°1 a été approuvée au cours d’une délibération du Con-seil municipal le 25 septembre 2015.

Le PLU se compose du rapport de présentation, de la carte des aléas, du plan des risques, du PADD, des OAP(orientations d’aménagement et de programmation) du règlement et des annexes (documents consultables en ligne et à la Mairie) :

Dispositions Générales                              Plan de zonage Serpaize

Règlement zone A                                                Plan de zonage Serpaize centre                       
 
Règlement zone AU                                             Plan des Risques                                 
 
Règlement zone N                                               Carte des Aléas
 
Règlement zone Ua                                             Orientation et aménagement
 
Règlement Ub 

Règlement zone Uc     

Règle   ment zone Ui
      

Règlement zone UL                           


     
Modification simple du PLU en vigueur :
Approbation de la modification simple du PLU en vigueur par Délibération du conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération du 31/01/2023 : ici

Rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions : ici

PIÈCE N°0. PIÈCES ADMINISTRATIVES

PIÈCE N°1. EXPOSE DES MOTIFS ET NOTICE DE PRESENTATION

PIECE N°3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

PIECE N°4a – PLAN DE ZONAGE – ECHELLE 1/5000

PIECE N°4b – PLAN DE ZONAGE – CENTRE VILLAGE ECHELLE 1/2500

PIECE N°4c – PLAN DES RISQUES ET DES SUP – ECHELLE 1/5000

PIECE N°5. REGLEMENT ECRIT
                        

                                           
 
                                          


 





Contactez-nous
Mairie de Serpaize

38200 Serpaize

Tél : 04 74 57 98 17
Fax : 04 74 57 09 88
secretariat@mairie-serpaize.fr
Contactez-nous

Horaires d'ouverture
Mardi de 14h30 à 18h00
Mercredi de 9h à 11h30
Vendredi de 14h30 à 18h30

VISITE VIRTUELLE SERPAIZE 360°

localisation